Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

    Annulation des stages des élèves au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15803 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Jeunes en période d'apprentissage dans le cadre de la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1109S posée par Mme Catherine Procaccia

    Transformation d'un contrat de travail à temps plein en stage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0835S posée par M. Marc Laménie

    Stages étudiants et conséquences de la diminution de la durée ouvrant droit à gratification

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03491 posée par M. Alex Türk

    Stages en entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible