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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement supérieur en Moselle
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
Pertinence