Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 345 trouvées
-
Question n° 2256G posée par Mme Pascale Gruny
Mesures d'accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 26286 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Baisse programmée du pouvoir d'achat des Français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 26030 posée par Mme Catherine Dumas
Risque pour la santé de produits potentiellement toxiques contenant de l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen
Petits résultats et gros profits de Sanofi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 25778 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés de financement des services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
-
Question n° 27810 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fiscalité des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27518 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27470 posée par Mme Marie Mercier
Financement de l'hospitalisation d'un résident en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27404 posée par M. Serge Babary
Surcoûts pour les collectivités induits par les protocoles sanitaires appliqués aux cantines et à l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27409 posée par Mme Marie Mercier
Grande inquiétude des professionnels face au contexte de flambée des coûts liés à l'énergie
La question est caduque
Pertinence