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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 16331 posée par M. Georges Gruillot
Enseignement de l'histoire et de la géographie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16567 posée par M. Yves Krattinger
Place de l'histoire géographie dans le projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18278 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Article 4 de la loi n° 2005-158 et liberté de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel
Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 25423 posée par M. Philippe Richert
Projet de suppression de la décharge horaire au titre du laboratoire d'histoire géographie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25596 posée par M. Francis Grignon
Projet de suppression de l'heure statutaire reconnue par le décret du 25 mai 1950 organisant la tenue du laboratoire d'histoire géographie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18431 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Programmes scolaires et Commune de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21511 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire
La question est caduque
Pertinence