Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1193G posée par M. Antoine Karam

Situation des réfugiés palestiniens et syriens en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0873G posée par M. Antoine Karam

Cas de suicides d'amérindiens

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2019
Pertinence
Question n° 01564 posée par M. Antoine Karam

Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

12/10/2017
Pertinence
Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

Situation migratoire en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 1429S posée par M. Antoine Karam

Renforcement de la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

14/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25166 posée par M. Antoine Karam

Difficultés du consulat honoraire du Guyana

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Antoine Karam

Sécurité énergétique de l'ouest guyanais

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Antoine Karam

Situation du système pénitentiaire en Guyane

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 14627 posée par M. Antoine Karam

Situation du logement en Guyane

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence
Question n° 13531 posée par M. Antoine Karam

Déploiement d'une offre de téléphonie mobile sur le territoire de la Guyane

La question est caduque

30/10/2014
Pertinence