Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 02312 posée par M. Arnaud Bazin

    Fraude aux certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03048 posée par M. Arnaud Bazin

    Modification de l'arrêté du 1er août 1986 sur l'emploi des armes à feu pour la chasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03976 posée par M. Arnaud Bazin

    Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05093 posée par M. Arnaud Bazin

    Prolifération de plastiques dans les océans

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05937 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation des animaux et difficultés des professionnels circassiens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin

    Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin

    Observatoire des mesures de protection des troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin

    Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

    La question est caduque

    Pertinence Très forte