Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00788 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Côte d'Ivoire : rémunérations

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03698 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie : disparités de traitements

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06174 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux : statut

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09155 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux au Sénégal

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19917 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'ambassade de France à Tunis : dialogue social

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27100 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Israël : rémunération

    La question est caduque

    Pertinence Faible