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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Financement du redéploiement économique de la Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01281 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Fonds d'investissement du bassin des houillères de Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01283 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Effectifs des houillères du bassin de Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01285 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Reconversion du bassin des houillères de Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04864 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Bassin houiller lorrain et ressources communales
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 36522 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conséquences de la baisse de la redevance des mines pour le bassin houiller mosellan
La question est caduque
Pertinence