Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01282 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Evolution de la politique énergétique française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01283 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Effectifs des houillères du bassin de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01284 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Production charbonnière de Moselle: prévisions

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01285 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Reconversion du bassin des houillères de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01286 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir du bassin des houillères de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08352 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquences de la fermeture de la mine de Hayange (Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Faible