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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis
Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18842 posée par M. Marc Daunis
Interprétation du décret n° 2006-779 du 3 juillet 2006 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 18588 posée par M. Marc Daunis
Classement des stations de tourisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0177C posée par M. Jean Boyer
Les problèmes énergétiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15824 posée par M. Marc Daunis
Situation des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23522 posée par M. Marc Daunis
Évaluation environnementale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23333 posée par M. Marc Daunis
Modifications de l'organisation de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis
Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis
Usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15384 posée par M. Marc Daunis
Usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence