Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis

    Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18842 posée par M. Marc Daunis

    Interprétation du décret n° 2006-779 du 3 juillet 2006 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18588 posée par M. Marc Daunis

    Classement des stations de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0177C posée par M. Jean Boyer

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15824 posée par M. Marc Daunis

    Situation des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23522 posée par M. Marc Daunis

    Évaluation environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23333 posée par M. Marc Daunis

    Modifications de l'organisation de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis

    Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis

    Usage du titre de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15384 posée par M. Marc Daunis

    Usage du titre de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible