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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0025G posée par M. Stéphane Piednoir
Multiplication des attaques à l'arme blanche
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir
Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir
Évaluation du passage à 80 km/h
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0568S posée par M. Stéphane Piednoir
Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25964 posée par M. Stéphane Piednoir
Définition des zonages de territoires classés en catastrophe naturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16031 posée par M. Stéphane Piednoir
Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09948 posée par M. Stéphane Piednoir
Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage
La question est caduque
Pertinence