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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 0196S posée par M. Stéphane Piednoir
Projets photovoltaïques et blocages administratifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 03059 posée par M. François Bonhomme
Grippe aviaire et territoires situés hors zone réglementée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02889 posée par M. Stéphane Piednoir
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire et avenir de cette filière en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul
Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités
La question est caduque
Pertinence