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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche
Traitement des ménorragies en France
La question est caduque
Pertinence