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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir
Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir
Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06464 posée par M. Stéphane Piednoir
Encadrement de la méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir
Homologation du cuivre en viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir
Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08657 posée par M. Stéphane Piednoir
Zéro artificialisation nette et prise en compte des anciennes carrières de chaux et autres sols dégradés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23813 posée par M. Stéphane Piednoir
Protection des zones humides et mise en accessibilité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir
Plan pollinisateurs et zones de butinage
La question est caduque
Pertinence