Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir
Nouveau conseil présidentiel pour la science
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1952G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 1843G posée par M. Stéphane Piednoir
Mobilisation du Gouvernement pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
-
Question n° 21569 posée par M. Stéphane Piednoir
Droit au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 08795 posée par M. Stéphane Piednoir
Révision de la stratégie vaccinale contre les infections invasives à méningocoque
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir
Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23813 posée par M. Stéphane Piednoir
Protection des zones humides et mise en accessibilité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16031 posée par M. Stéphane Piednoir
Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement
La question est caduque
Pertinence