Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 07456 posée par M. Serge Mathieu

Politique française au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/04/1998
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

Crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. René Rouquet

Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français

Réponse du ministère : Affaires européennes

24/04/1996
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Raymond Courrière

Conséquences de la reprise des essais nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1995
Pertinence
Question n° 09561 posée par M. Emmanuel Hamel

Blocus de la Lituanie et politique française vis-à-vis de l'URSS

Réponse du ministère : Premier ministre

26/04/1990
Pertinence