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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé
Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés des éleveurs d'ovins
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé
Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat
Aide à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor
Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 38969 posée par M. André Trillard
Enveloppe additionnelle d'aide à l'élevage ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38810 posée par M. Claude Biwer
Nouvelle organisation commune de marché de la production ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38847 posée par M. Serge Mathieu
Situation de la production ovine française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner
Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle
Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région
La question est caduque
Pertinence