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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02508 posée par M. Claude Domeizel
Recomposition de la filière nucléaire française
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 04908 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Ligne de 400 KV entre les postes de Boutre et de Broc-Carros en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli
Centrale thermique de Gardanne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 13345 posée par M. Claude Domeizel
Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot
Plan de développement de la filiale hydrogène.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04243 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des artisans bouchers charcutiers et artisans boulangers
La question a été retirée
Pertinence