Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny
Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0821G posée par M. Christophe Chaillou
Situation des centres de rétention administrative
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 23767 posée par M. Didier Mandelli
Protection des entreprises et des particuliers contre les cyberattaques
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1920G posée par M. Philippe Pemezec
Élections départementales et régionales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1863G posée par M. Stéphane Ravier
Campagne électorale en cours
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 21226 posée par M. Alain Houpert
Aéroport de Nice et passe-droit pour des fiches S
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08844 posée par M. Fernand Tardy
Situation des retraités français pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22340 posée par M. Fernand Tardy
Sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence