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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07628 posée par M. Jean Francou
Grands travaux: achèvement de l'A56 Fos-Salon
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 10364 posée par M. Francis Palmero
Indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero
Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero
Contrôle de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Victor Robini
Création d'un conseil spécialisé "Fleurs de la région de Grasse"
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence