Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/05/2011
Pertinence
Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences de la sécheresse précoce

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

26/05/2011
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 00471 posée par M. Georges Mouly

Avenir de la protection sociale agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26674 posée par M. André Boyer

Prêts spéciaux de modernisation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/03/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Régime spécial des exploitants agricoles

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 05071 posée par M. André Boyer

Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles

La question a été retirée pour cause de décès.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 21965 posée par M. Paul Girod

Retraites des exploitants agricoles et de leurs conjointes

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 15048 posée par M. Rodolphe Désiré

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

La question est caduque

18/04/1996
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Rodolphe Désiré

Modernisation de l'agriculture antillaise

La question est caduque

29/06/1995
Pertinence