Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 20693 posée par M. Philippe Goujon

Revente des véhicules d'occasion

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22357 posée par M. Jean-Pierre Plancade

FCTVA pour les travaux des communes sur les routes départementales

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

23/03/2006
Pertinence
Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir

Aides incitant au développement des camions propres

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 04461 posée par M. Raymond Couderc

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 18293 posée par M. Jean-Marie Morisset

Écoles de conduite

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14504 posée par M. Philippe Mouiller

Avenir des établissements de formation à la conduite

La question est caduque

15/01/2015
Pertinence
Question n° 20091 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation dangereuse des sièges auto

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation dangereuse des sièges auto

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 17931 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

Hausse des tarifs des autoroutes

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence