Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier
Enlèvements au Nigeria
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07833 posée par Mme Michelle Meunier
Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements dans les unités médico-judiciaires
La question est caduque
Pertinence