Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer
Avenir de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer
Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer
Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer
Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 20918 posée par Mme Agnès Canayer
Difficultés de traitement des surfaces non agricoles dans le cadre des déclarations PAC 2015
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 11364 posée par Mme Agnès Canayer
Directive relative aux émissions industrielles et contraintes sur les filières d'élevage françaises
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence