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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0393S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conséquences du départ de Schweppes de Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 06903 posée par M. Emmanuel Hamel
Nouveau système de gestion du Fonds d'aide à l'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06143 posée par M. Marcel Debarge
Développement des professions libérales d'Ile-de-France dans le cadre de la politique de la ville
La question est caduque
Pertinence