Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00321 posée par M. Bernard Piras

    Situation des femmes au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06073 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Droits des femmes en Afghanistan et aide française à ce pays

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0359G posée par Mme Brigitte Bout

    Détention d'une Française en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26666 posée par M. Bernard Piras

    Situation des femmes au Viêt-Nam

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

    Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible