Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 18288 posée par M. Edouard Le Jeune

    Taux de suicide

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06447 posée par M. Philippe Darniche

    Nombre de suicides chez les jeunes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place du programme national de prévention du risque suicidaire dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28236 posée par M. Georges Gruillot

    Nombre de cas de suicides dans le monde agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29604 posée par M. Serge Lagauche

    Création de maisons de l'adolescence

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20223 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suicides dans la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20531 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la politique de cohésion et d'intégration sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28337 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible