Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02767 posée par M. Philippe Bas

    Application de l'annexe VI de la convention MARPOL

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0072S posée par M. André Reichardt

    Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26419 posée par M. Jacques Blanc

    Réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

    Avenir du transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

    Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23254 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne