Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

    Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13707 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de prévention des incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18817 posée par M. Emmanuel Hamel

    Incendies de forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07710 posée par M. Marcel Vidal

    Politique forestière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04509 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Augmentation des effectifs de personnels affectés à la lutte contre le feu en période estivale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible