Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 16907 posée par M. Jean-Claude Leroy

Reconnaissance des personnes souffrant de fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/06/2015
Pertinence
Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 03277 posée par M. Roland Courteau

Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/11/2012
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14254 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Myopie

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence
Question n° 06647 posée par Mme Éliane Assassi

Recherche et remboursement de médicament pour la maladie de Gougerot-Sjögren

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 03726 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Menière

La question est caduque

20/12/2012
Pertinence
Question n° 00263 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Procédure d'inaptitude consécutive à une maladie ou un accident non professionnel

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

La question est caduque

28/06/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses