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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 11093 posée par M. Daniel Laurent
Encadrement des stages et préoccupations des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 11237 posée par M. Daniel Laurent
Révision du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
La question est caduque
Pertinence