Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 12095 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'abbaye Saint-Jean
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12096 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12098 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : maintien du service public à l'usager
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12102 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de la gestion du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12103 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'ingénierie publique
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12109 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des agents territoriaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12162 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des annuités d'emprunts assurées par le département pour le compte de groupements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12185 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien départemental aux projets d'investissements des communes et des intercommunalités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12186 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien départemental à l'union des maires de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence