Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Hausse des tarifs des autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses