Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 361 trouvées
-
Question n° 0752G posée par M. Gérard Le Cam
Politique de l'emploi
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 02235 posée par M. René-Pierre Signé
Condition d'application de l'article 32 de la loi du 26 février 2007 relative à l'interdiction de la collecte à des fins humanitaires de médicaments non utilisés
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00663 posée par M. Bruno Gilles
Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 13046 posée par M. Hervé Maurey
Application de la défiscalisation et de la désocialisation des heures supplémentaires par Pajemploi
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 148 trouvées
-
Question n° 14759 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Impacts économiques du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14878 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Crise des entreprises de travaux publics liée à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14902 posée par M. Guillaume Gontard
Respect des mesures sanitaires dans les entreprises où le télétravail est impossible
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize
Assurance chômage pour les conjoints salariés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15057 posée par Mme Éliane Assassi
Situation des salariés intérimaires
La question est caduque
Pertinence