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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 02673 posée par M. André Voisin
Circulation automobile: nombre de points noirs dans la région Centre
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06500 posée par M. Jacques Thyraud
Bilan du forage effectué sur la commune de Couy (Cher)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 06570 posée par M. Jacques Thyraud
Elargissement de la RN 10 dans la traversée du Loir-et-Cher
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10573 posée par M. Emmanuel Hamel
Enseignements tirés des exercices de simulation d'un accident dans une centrale nucléaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15017 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation de la redevance de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 05171 posée par M. Rémy Pointereau
DGF et baisse sensible de population
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23538 posée par M. Rémy Pointereau
Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau
Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12818 posée par M. Thierry Repentin
Représentativité des communes au sein des intercommunalités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16716 posée par M. François Pillet
Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence