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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud

   Renault : tests de pollution

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   29/01/2016

   Pertinence

3. Question n° 18353 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 17649 posée par Mme Corinne Imbert

   Utilisation de drones en zone sensible

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/08/2015

   Pertinence

5. Question n° 17361 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

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