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999 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 872 trouvées
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Question n° 01417 posée par M. Albert Voilquin
Sauvegarde des ours des Pyrénées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01751 posée par M. Roland Courteau
Politique gouvernementale en faveur de la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03965 posée par M. Rodolphe Désiré
Bilan de l'état des fonds marins de la Martinique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra
Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot
Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 40080 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan en France de la journée mondiale de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux
Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10402 posée par M. Gilbert Chabroux
Perspectives de développement du secteur éolien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10713 posée par M. Gérard Larcher
Contrôle d'émissions de déchets des incinérateurs et production agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade
Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence