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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin
Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14540 posée par Mme Corinne Imbert
Agrément annuel imposé par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier
Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15861 posée par Mme Corinne Imbert
Intervention de personnes bénévoles lors de séances de natation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence