Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 122 trouvées

Question n° 02520 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage

Réponse du ministère : Environnement

28/08/1986
Pertinence
Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour

Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds

Réponse du ministère : Environnement

25/05/1989
Pertinence
Question n° 12063 posée par M. Paul Girod

Commercialisation de certaines espèces de gibier

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 21090 posée par M. Philippe François

Introduction d'espèces animales exotiques sur le territoire français

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 03118 posée par M. Gérard Miquel

Commercialisation de viandes de gibiers d'élevage

Réponse du ministère : Environnement

14/10/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12641 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14702 posée par M. François Bonhomme

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos

Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence