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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 02057 posée par M. Michel Sergent
Crise du secteur de la pêche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06662 posée par M. Ernest Cartigny
Marché des produits de la mer
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16586 posée par M. Michel Sergent
Réduction des flottes de pêche européennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00354 posée par M. André Trillard
Commission européenne : projet de réforme de la politique commune de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 12075 posée par M. Marcel Vidal
Plan d'action communautaire concernant la gestion des anguilles européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 40100 posée par M. Jacques Peyrat
Réforme de la politique commune de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00850 posée par M. Jacques Peyrat
Réforme de la politique commune de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20257 posée par M. Laurent Somon
Filière de la pêche dans la Somme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04118 posée par M. Sebastien Pla
Menaces sur la pêche traditionnelle à l'anguille en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence