Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 1058S posée par M. Michel Teston
Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin
Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche
Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0927S posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1049S posée par M. Édouard Courtial
Impact des jeux olympiques de Paris 2024 pour l'Oise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence