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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 162 trouvées
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Question n° 27748 posée par M. Pierre Vallon
Etablissements de transformation à base de viande: normes sanitaires, application de l'arrêté ministériel
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03518 posée par M. Raymond Courrière
Conséquences du nuage radioactif de Tchernobyl notamment sur les oiseaux migrateurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10828 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche en France
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 14134 posée par M. Albert Voilquin
Difficultés du monde agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15374 posée par M. Henri Belcour
Situation des producteurs de palmipèdes gras
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 11768 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11824 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20759 posée par M. Georges Mouly
Application de la loi relative à la profession de commerçant en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33422 posée par M. Michel Moreigne
Contrôle de la qualité des eaux thermales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04377 posée par M. Serge Mathieu
Développement de la conchyliculture dans le cadre de la loi littoral
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence