Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 19598 posée par M. Christian Cointat
Français résidant en Belgique : assurance soins flamande
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des victimes de la torture
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 00805 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 06788 posée par M. Philippe Dallier
Aides aux expatriés français
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 07385 posée par M. Jacky Le Menn
Ratification de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 19736 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19988 posée par M. Christian Cointat
Prestations familiales : champ d'application
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20039 posée par M. Christian Cointat
Retraités français aux États-Unis d'Amérique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25054 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Nouvelle carte "famille nombreuse" et Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12718 posée par M. Hervé Marseille
Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence