Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne
Soutien de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 07952 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pertes financières pour les propriétaires bailleurs avec le prélèvement à la source
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 01283 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dispositif de financement de la culture en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01038 posée par M. Bernard Piras
Financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01205 posée par M. Serge Andreoni
Système de financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 23143 posée par M. Alain Néri
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier
Dispositif de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22972 posée par M. Jean Besson
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence