Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
-
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 07428 posée par M. Yves Krattinger
Avenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin
Développement du sport pour tous
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès
Extrême inquiétude au sein des associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer
Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence