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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini
Impact des pesticides sur la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent
Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot
Maladies professionnelles des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot
Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini
Impact des pesticides sur la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin
Zone de non traitement et information des riverains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre
Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
La question a été retirée
Pertinence