Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0272C posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Industrie du tourisme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 0227C posée par M. Aymeri de Montesquiou
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0228C posée par Mme Frédérique Espagnac
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0230C posée par M. Vincent Éblé
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0015C posée par M. Jean-Claude Frécon
La dépense publique
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence