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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte
Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet
Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson
Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet
Intégration des personnes présentant un handicap mental léger
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11770 posée par M. Emmanuel Hamel
Réforme de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11800 posée par M. Gilbert Barbier
Règles de facturation des interventions des services d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11909 posée par M. Gilbert Chabroux
Conditions de distribution des médicaments à l'hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12090 posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud
Pénurie de moyens dans les maternités d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)
La question est caduque
Pertinence