Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet
Intégration des personnes présentant un handicap mental léger
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 08100 posée par M. Louis Souvet
Tarification des établissements hospitaliers et hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 09286 posée par M. Louis Souvet
Remboursement à 100 % des soins préconisés par un médecin scolaire
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 06286 posée par M. Louis Souvet
Bénéfice de la carte Vitale aux épouses d'un mari polygame
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12934 posée par M. Louis Souvet
Règlementation des médicaments pédiatriques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 17598 posée par M. Louis Souvet
Suppression de la vignette pharmaceutique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31856 posée par M. Louis Souvet
Evolution du système de protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11665 posée par M. Louis Souvet
Elargissement du décret n° 2003-1376 relatif au versement pour la retraite au titre d'études supérieures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12777 posée par M. Louis Souvet
Lutte contre les fraudes à la CMU
La question est caduque
Pertinence