Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 05284 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Instauration des franchises médicales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13243 posée par M. Michel Sergent

    Moyens alloués à la médecine du travail

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12650 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12297 posée par M. Bernard Piras

    Accès à l'internat en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09286 posée par M. Louis Souvet

    Remboursement à 100 % des soins préconisés par un médecin scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12162 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etudes médicales : nécessité d'une augmentation du nouveau numerus clausus dès 2004 et amélioration des moyens pédagogiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible